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Article 154 – COBAC R-2016/04

Le processus d’évaluation de l’adéquation des fonds propres réglementaires doit produire des résultats raisonnables concernant le besoin en fonds propres et l’évaluation de leur adéquation avec le profil de risque de l’établissement.
Les établissements relèvent et expliquent les similitudes et les divergences entre leurs évaluations des fonds propres réglementaires et les exigences réglementaires en fonds propres.

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Cette page constitue une interprétation du texte officiel publié par la COBAC. Malgré le soin apporté à sa rédaction, elle peut contenir des erreurs ou omissions. Seule la version officielle fait foi juridiquement. 

En cas de contestation ou de remarque, merci d’écrire à contact@basereglementaire.com pour toute correction ou clarification.

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