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Article 40 – COBAC R-2023/01

– Les opérations non cohérentes avec les éléments de connaissance du client prévus par le présent règlement, font l’objet d’un examen attentif et le cas échéant, d’une demande de renseignements complémentaires auprès du client pour s’assurer qu’elles ne sont pas suspectes.

Ces renseignements sont documentés et conservés pour les besoins ultérieurs d’enquêtes et de contrôles par les autorités compétentes, la COBAC et les ANIF.

# TITRE IV :
VIGILANCE RENFORCEE DANS LES CAS DE CLIENTS ET D’ACTIVITES SPECIFIQUES

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Cette page constitue une interprétation du texte officiel publié par la COBAC. Malgré le soin apporté à sa rédaction, elle peut contenir des erreurs ou omissions. Seule la version officielle fait foi juridiquement. 

En cas de contestation ou de remarque, merci d’écrire à contact@basereglementaire.com pour toute correction ou clarification.

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