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Article 6 – COBAC R-2008/01

– Les établissements de crédit doivent mettre en place une organisation permettant d’informer les organes délibérant et exécutif sur la mise en œuvre de la gestion de la continuité d’activité, les incidents constatés, le résultat des tests, et les plans d’action pour renforcer la résilience de l’institution et sa capacité à reprendre les activités spécifiques

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Cette page constitue une interprétation du texte officiel publié par la COBAC. Malgré le soin apporté à sa rédaction, elle peut contenir des erreurs ou omissions. Seule la version officielle fait foi juridiquement. 

En cas de contestation ou de remarque, merci d’écrire à contact@basereglementaire.com pour toute correction ou clarification.

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