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Article 25 – COBAC R-2008/01

– Les établissements de crédit disposent d’un plan de continuité d’activité documenté, homogène et éprouvé. A cet effet, ils s’assurent de la cohérence et de l’efficacité des plans de continuité d’activité dans le cadre d’un plan global qui intègre les objectifs définis par l’organe exécutif et, le cas échéant, par l’organe délibérant

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Cette page constitue une interprétation du texte officiel publié par la COBAC. Malgré le soin apporté à sa rédaction, elle peut contenir des erreurs ou omissions. Seule la version officielle fait foi juridiquement. 

En cas de contestation ou de remarque, merci d’écrire à contact@basereglementaire.com pour toute correction ou clarification.

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