– Les établissements assujettis étudient dans la mesure de ce qui est raisonnablement possible le contexte et l’objet de toutes les opérations complexes d’un montant anormalement élevé et de tous les schémas inhabituels d’opérations qui n’ont pas d’objet économique ou licite apparent. Lorsque les risques de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme sont plus élevés, les établissements assujettis mettent en œuvre des mesures de vigilance renforcées adaptées aux risques identifiés.
En particulier, ils renforcent le degré et la nature de la surveillance de la relation d’affaires, afin de déterminer si ces opérations ou activités semblent inhabituelles ou suspectes.
Les mesures de vigilance renforcées susceptibles d’être appliquées à des relations d’affaires présentant un risque plus élevé comprennent notamment :
– l’obtention d’informations supplémentaires sur le client (par exemple, profession, volume des actifs, informations disponibles dans des bases de données publiques, sur internet, etc.) et la mise à jour plus régulière des données d’identification du client et du bénéficiaire effectif;
– l’obtention d’informations supplémentaires sur la nature envisagée de la relation d’affaires ;
– l’obtention d’informations sur l’origine des fonds ou l’origine du patrimoine du client ;
– l’obtention d’informations sur les raisons des opérations envisagées ou réalisées;
– l’obtention de l’autorisation de la haute direction pour engager ou poursuivre la relation d’affaires ;
– la mise en œuvre d’une surveillance renforcée de la relation d’affaires par l’augmentation du nombre et de la fréquence des contrôles et la sélection des schémas d’opérations qui nécessitent un examen plus approfondi ;
– la réalisation du premier paiement par l’intermédiaire d’un compte ouvert au,nom du client auprès d’une autre banque assujettie à des normes de vigilance similaires.
# Chapitre 1 : Clients et activités spécifiques
