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Article 76 – COBAC R-2016/04

Les modalités d’enregistrement comptable des opérations dans les comptes de bilan, de hors bilan et de résultat doivent prévoir un ensemble de procédures, appelé piste d’audit, qui permet de :

– reconstituer les opérations selon un ordre chronologique ;
– justifier toute information par une pièce d’origine à partir de laquelle il doit être possible de remonter par un cheminement ininterrompu au document de synthèse et réciproquement;
– justifier les schémas d’écriture comptable ;
– expliquer l’évolution des soldes d’un arrêté à l’autre par conservation des mouvements ayant affecté les postes comptables.

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Cette page constitue une interprétation du texte officiel publié par la COBAC. Malgré le soin apporté à sa rédaction, elle peut contenir des erreurs ou omissions. Seule la version officielle fait foi juridiquement. 

En cas de contestation ou de remarque, merci d’écrire à contact@basereglementaire.com pour toute correction ou clarification.

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